Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles de décrets antérieurs
Résumé. Cet article efface des règles anciennes de 2020 et 2021.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2020-1819 du 30 décembre 2020Art. 1 → Version 1Décret n°2020-1819 du 30 décembre 2020Art. 2 → Version 1Décret n°2020-1819 du 30 décembre 2020Art. 3 → Version 1Décret n°2020-1819 du 30 décembre 2020Sct. AnnexeDécret n°2020-1819 du 30 décembre 2020Art. nullDécret n°2021-1863 du 28 décembre 2021Art. 1 → Version 1Décret n°2021-1863 du 28 décembre 2021Art. 2 → Version 1Décret n°2021-1863 du 28 décembre 2021Art. 3 → Version 1Décret n°2021-1863 du 28 décembre 2021Art. 4 → Version 1Décret n°2021-1863 du 28 décembre 2021Sct. AnnexeDécret n°2021-1863 du 28 décembre 2021Art. null
- Décret n°2020-1819 du 30 décembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Décret n°2021-1863 du 28 décembre 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null