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Décret n°2021-1883 du 29 décembre 2021

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Chapitre II

Dispositions relatives au cadre d'emplois des puéricultrices cadres territoriaux de santé

8 — 12

JORF n°0303 du 30 décembre 2021

Chapitre Ier : Dispositions relatives au cadre d'emplois des infirmiers territoriaux

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux

Résumé Les règles des infirmiers territoriaux ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-861 du 28 août 1992 > > Art. 1 > >

1 version

1 modifié

2 cités

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret de 1992

Résumé Les règles pour les infirmiers territoriaux ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-861 du 28 août 1992 > > Art. 9 > >

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret de 1992 concernant les infirmiers territoriaux

Résumé Ce décret met à jour les règles pour les infirmiers territoriaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-861 du 28 août 1992 > > Art. 13 > >

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°92-861 du 28 août 1992

Résumé L'article 4 change des règles pour les infirmiers territoriaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-861 du 28 août 1992 > > Art. 14 > >

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°92-861 du 28 août 1992

Résumé Les règles pour les infirmiers territoriaux ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-861 du 28 août 1992 > > Art. 15 > >

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition des dispositions relatives aux infirmiers territoriaux

Résumé On a annulé une règle pour les infirmiers territoriaux.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°92-861 du 28 août 1992 > > Art. 16 > >

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1 abrogé

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 18 du décret n°92-861 du 28 août 1992

Résumé Cet article modifie les règles de travail des infirmiers territoriaux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-861 du 28 août 1992 > > Art. 18 > >

1 version

1 modifié