Section parente

Décret n°2021-1883 du 29 décembre 2021

Section suivante

Chapitre III

Dispositions relatives au cadre d'emplois des puéricultrices territoriales

13 — 18

JORF n°0303 du 30 décembre 2021

Chapitre II : Dispositions relatives au cadre d'emplois des puéricultrices cadres territoriaux de santé

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret relatif aux puéricultrices cadres territoriaux de santé

Résumé Cet article change les règles pour les infirmières spécialisées en soins aux enfants dans les collectivités locales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-857 du 28 août 1992 > > Art. 1 > >

1 version

1 modifié

2 cités

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Aborgation d'un article d'un décret sur les puéricultrices cadres territoriaux de santé

Résumé Cet article supprime une règle ancienne sur les infirmières spécialisées dans les soins aux enfants.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°92-857 du 28 août 1992 > > Art. 13-1 > >

1 version

1 abrogé

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret de 1992 relatif aux puéricultrices cadres territoriaux de santé

Résumé Cet article change les règles pour les puéricultrices dans les collectivités territoriales.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-857 du 28 août 1992 > > Art. 13-2 > >

1 version

1 modifié

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°92-857 du 28 août 1992 relatif au cadre d'emplois des puéricultrices cadres territoriales de santé

Résumé Des règles pour les puéricultrices cadres territoriales de santé ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-857 du 28 août 1992 > > Art. 14 > >

1 version

1 modifié

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au cadre d'emplois des puéricultrices cadres territoriaux de santé

Résumé L'article 12 change certaines règles pour les responsables de santé des petites enfants

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°92-857 du 28 août 1992 > > Art. 15 > >

1 version

1 modifié