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Décret n°2021-1256 du 29 septembre 2021

Section 1 : Dispositions permanentes

Article 24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012

Résumé. L'article change des règles pour les cadres de santé dans les hôpitaux.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012Art. 2 → Version 2
- Décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012
Art. 2

1 version

1 modifié

Article 25

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2012-1466 relatif aux cadres de santé paramédicaux

Résumé. Cet article modifie les règles des cadres de santé dans les hôpitaux publics.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012Art. 6 → Version 2
- Décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012
Art. 6

1 version

1 modifié

4 cités

Article 26

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Décret n°2012-1466

Résumé. Cet article modifie les règles d'un autre décret.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012Art. 7 → Version 2
- Décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012
Art. 7

1 version

1 modifié

1 cité

Article 27

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012

Résumé. Cet article met à jour les règles pour les cadres de santé dans les hôpitaux publics.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012Art. 16 → Version 3
- Décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012
Art. 16

1 version

1 modifié

Article 28

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2012-1466

Résumé. Il change une règle sur les cadres de santé paramédicaux dans les hôpitaux publics.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012Art. 17 → Version 2
- Décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012
Art. 17

1 version

1 modifié

Article 29

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n°2012-1466

Résumé. Cet article change les règles pour mieux définir le travail des cadres de santé dans les hôpitaux publics.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012Art. 19 → Version 2
- Décret n°2012-1466 du 26 décembre 2012
Art. 19

1 version

1 modifié

1 cité

En vigueur depuis le vendredi 1 octobre 2021

Section 1 : Dispositions permanentes
Article 24
Article 25
Article 26
Article 27
Article 28
Article 29