JORF n°0178 du 3 août 2021

Décret n°2021-1029 du 2 août 2021

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport ;

Vu les délibérations de l'Agence française de lutte contre le dopage n° 2021-19 en date du 6 mai 2021,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Ce décret change une règle du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D232-2 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport

Résumé Ce texte modifie une règle du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D232-3 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du Sport

Résumé Un article du Code du sport a été mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D232-47 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Le décret change les règles sur l'éthique des fédérations sportives.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D232-72 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un nouvel article dans le Code du sport

Résumé Un nouveau règlement a été ajouté au Code du sport.

A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D232-72-1 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport

Résumé Un décret a changé une règle dans le Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D232-73 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Cet article change une règle dans le Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D232-76 > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport

Résumé Le décret change une règle importante dans le Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D232-77 > >

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du code du sport

Résumé Un décret a modifié une règle du code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D232-103 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution du décret par les ministres concernés

Résumé Les ministres de l'éducation et du sport doivent appliquer ce décret et le rendre public.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, chargée des sports, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 2 août 2021.

Jean Castex

Par le Premier ministre :

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Jean-Michel Blanquer

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Roxana Maracineanu