Créé le 1 janvier 2021
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. R3232-2 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-10 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-11 → Version 3Code de la défenseSct. Section 3 : La direction de la maintenance aéronautiqueCode de la défenseArt. R3232-15 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-16 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-17 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-18 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-19 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-20 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-21 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-22 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-24 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-26 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-41 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-42 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-43 → Version 2
- Code de la défense.Art. R3232-2, Art. R3232-10, Art. R3232-11, Sct. Section 3 : La direction de la maintenance aéronautique, Art. R3232-15, Art. R3232-16, Art. R3232-17, Art. R3232-18, Art. R3232-19, Art. R3232-20, Art. R3232-21, Art. R3232-22, Art. R3232-24, Art. R3232-26, Art. R3232-41, Art. R3232-42, Art. R3232-43
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. R3232-21 → Version 2Code de la défenseArt. R3232-27 → Version 1Code de la défenseArt. R3232-28 → Version 1Code de la défenseArt. R3232-40 → Version 1
- Code de la défense.Art. R3232-21, Art. R3232-27, Art. R3232-28, Art. R3232-40
Chapitre II
Dispositions relatives aux services interarmées