DÉCRET n°2015-270 du 11 mars 2015

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-Code de l'éducation
Sct. Section 2 : Dispositions particulières au baccalauréat technologique série " hôtellerie "., Art. D336-23, Art. D336-24, Art. D336-25, Art. D336-26, Art. D336-27, Art. D336-28, Art. D336-29, Art. D336-30, Art. D336-31, Art. D336-32, Art. D336-33, Art. D336-33-1, Art. D336-34, Art. D336-35, Art. D336-36, Art. D336-37, Art. D336-38, Art. D336-38-1

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Suppression des règles spécifiques du baccalauréat technologique série hôtellerie

Résumé. Le décret supprime les règles spécifiques du baccalauréat technologique série hôtellerie.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Section 2 : Dispositions particulières au baccalauréat technologique série " hôtellerie ".Code de l'éducationArt. D336-23 : Bac technologique série hôtellerieCode de l'éducationArt. D336-24 : Définition des épreuves pour le bac techno hôtellerie
→ Version 2
-Code de l'éducation
Sct. Section 2 : Dispositions particulières au baccalauréat technologique série " hôtellerie "., Art. D336-23, Art. D336-24, Art. D336-25, Art. D336-26, Art. D336-27, Art. D336-28, Art. D336-29, Art. D336-30, Art. D336-31, Art. D336-32, Art. D336-33, Art. D336-33-1, Art. D336-34, Art. D336-35, Art. D336-36, Art. D336-37, Art. D336-38, Art. D336-38-1

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