Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles spécifiques du baccalauréat technologique série hôtellerie
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
-Code de l'éducationSct. Section 2 : Dispositions particulières au baccalauréat technologique série " hôtellerie "., Art. D336-23, Art. D336-24, Art. D336-25, Art. D336-26, Art. D336-27, Art. D336-28, Art. D336-29, Art. D336-30, Art. D336-31, Art. D336-32, Art. D336-33, Art. D336-33-1, Art. D336-34, Art. D336-35, Art. D336-36, Art. D336-37, Art. D336-38, Art. D336-38-1