Décret n°2011-744 du 27 juin 2011

Article 20

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 20

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-868 du 5 septembre 1991

Art. 1, Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-868 du 5 septembre 1991

Sct. Section 2 : Les dessinateurs., Art. 15, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 23

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°91-868 du 5 septembre 1991

Sct. Section 2 : Les adjoints techniques., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°91-868 du 5 septembre 1991

Art. 30, Art. 30-1, Art. 30-2, Art. 30-3, Art. 30-4, Art. 32-1, Art. 33, Art. 34, Art. 35

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles sur les techniciens supérieurs hospitaliers

Résumé. Le décret supprime les articles concernant les techniciens supérieurs hospitaliers et leurs conditions de recrutement, de classement et d'avancement.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°91-868 du 5 septembre 1991Sct. Section 2 : Les dessinateurs.Décret n°91-868 du 5 septembre 1991Art. 15 → Version 3Décret n°91-868 du 5 septembre 1991Art. 19 → Version 5
- Décret n°91-868 du 5 septembre 1991
Sct. Section 2 : Les dessinateurs., Art. 15, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 23

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°91-868 du 5 septembre 1991Sct. Section 2 : Les adjoints techniques.Décret n°91-868 du 5 septembre 1991Art. 10 → Version 2Décret n°91-868 du 5 septembre 1991Art. 11 → Version 3
- Décret n°91-868 du 5 septembre 1991
Sct. Section 2 : Les adjoints techniques., Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°91-868 du 5 septembre 1991Art. 30 → Version 3Décret n°91-868 du 5 septembre 1991Art. 30-1 → Version 2Décret n°91-868 du 5 septembre 1991Art. 30-2 → Version 2
- Décret n°91-868 du 5 septembre 1991
Art. 30, Art. 30-1, Art. 30-2, Art. 30-3, Art. 30-4, Art. 32-1, Art. 33, Art. 34, Art. 35

Historique des versions

Source : Légifrance