Décret n°2010-455 du 4 mai 2010

Article 44

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Article 44

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°90-897 du 1 octobre 1990

Sct. Titre Ier : Dispositions relatives à l'agrément, au classement et au marquage des artifices de divertissement., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 23, Art. 23-1, Art. 24

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°90-897 du 1 octobre 1990

Art. 1, Art. 16, Art. 19, Art. 28

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°90-897 du 1 octobre 1990

Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°90-897 du 1 octobre 1990

Art. 19

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Modification des règles sur les artifices de divertissement

Résumé. Le décret modifie et supprime plusieurs articles du décret de 1990 sur les artifices de divertissement, notamment ceux concernant l'agrément, le classement et le marquage.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Sct. Titre Ier : Dispositions relatives à l'agrémentDécret n°90-897 du 1 octobre 1990au classement et au marquage des artifices de divertissement.Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 3
- Décret n°90-897 du 1 octobre 1990
Sct. Titre Ier : Dispositions relatives à l'agrément, au classement et au marquage des artifices de divertissement., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 23, Art. 23-1, Art. 24

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 16Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 19
- Décret n°90-897 du 1 octobre 1990
Art. 1, Art. 16, Art. 19, Art. 28

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 16
- Décret n°90-897 du 1 octobre 1990
Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 19
- Décret n°90-897 du 1 octobre 1990
Art. 19

Relations

modifie

modifie  Décret n°90-897 du 1 octobre 1990art. 1 (VD)modifie  Décret n°90-897 du 1 octobre 1990art. 16 (VD)modifie  Décret n°90-897 du 1 octobre 1990art. 19 (VD)

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