A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Sct. Titre Ier : Dispositions relatives à l'agrémentDécret n°90-897 du 1 octobre 1990au classement et au marquage des artifices de divertissement.Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 3 → Version 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 4 → Version 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 5 → Version 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 6 → Version 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 7 → Version 2Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 8 → Version 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 9 → Version 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 10 → Version 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 11 → Version 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 12 → Version 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 13 → Version 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 14 → Version 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 23 → Version 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 23-1 → Version 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 24 → Version 1
- Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Sct. Titre Ier : Dispositions relatives à l'agrément, au classement et au marquage des artifices de divertissement., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 23, Art. 23-1, Art. 24
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 1Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 16Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 19Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 28
- Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 1, Art. 16, Art. 19, Art. 28
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 16
- Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 19
- Décret n°90-897 du 1 octobre 1990Art. 19