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Décret n°2009-1348 du 29 octobre 2009
TITRE IER : MODIFICATIONS DU DECRET N° 82 993 DU 24 NOVEMBRE 1982 PORTANT ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Sct. Chapitre Ier : La direction du centre., Sct. Chapitre II : Les instituts., Sct. Chapitre IV : Le comité d'éthique.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 7-1, Art. 21, Art. 21-1, Art. 21-2, Art. 27, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Chapitre V : Le comité d'évaluation externe et le comité d'éthique.
1 version
3 modifiés
10 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16
1 version
9 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 17, Art. 18, Art. 19
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 20
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 22
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 23
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 24
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 25
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Sct. CHAPITRE III : Les conseils scientifiques d'institut., Art. 26, Art. 28
1 version
3 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 29
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le lundi 2 novembre 2009