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TITRE IER : MODIFICATIONS DU DECRET N° 82 993 DU 24 NOVEMBRE 1982 PORTANT ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

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Décret n°2009-1348 du 29 octobre 2009

Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Sct. Chapitre Ier : La direction du centre.Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Sct. Chapitre II : Les instituts.Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Sct. Chapitre IV : Le comité d'éthique.
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982
Sct. Chapitre Ier : La direction du centre., Sct. Chapitre II : Les instituts., Sct. Chapitre IV : Le comité d'éthique.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 7-1 → Version 1Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 21 → Version 1Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 21-1 → Version 1Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 21-2 → Version 1Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 27 → Version 1Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 30 → Version 1Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 31 → Version 1Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 32 → Version 1Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Art. 33 → Version 1Décret n°82-993 du 24 novembre 1982Sct. Chapitre V : Le comité d'évaluation externe et le comité d'éthique.
- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982
Art. 7-1, Art. 21, Art. 21-1, Art. 21-2, Art. 27, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Chapitre V : Le comité d'évaluation externe et le comité d'éthique.

Effets de cet article

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982

Sct. Chapitre Ier : La direction du centre., Sct. Chapitre II : Les instituts., Sct. Chapitre IV : Le comité d'éthique.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°82-993 du 24 novembre 1982

Art. 7-1, Art. 21, Art. 21-1, Art. 21-2, Art. 27, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Chapitre V : Le comité d'évaluation externe et le comité d'éthique.