Décret n°2009-1213 du 9 octobre 2009

Article 2

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Article 2

Dans tous les textes réglementaires, les mots : commandement de la formation de l'armée de terre sont remplacés par les mots : direction des ressources humaines de l'armée de terre et les mots : commandant de la formation de l'armée de terre sont remplacés par les mots : directeur des ressources humaines de l'armée de terre.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 mars 2006
Art. 1
- Décret n°2007-1144 du 30 juillet 2007
Art. 4
- Arrêté du 27 septembre 2005
Art. 6, Art. 5, Art. 11, Art. 10, Art. 19
- Arrêté du 4 avril 2002
Art. 1
- Arrêté du 6 janvier 2003
Art. 12, Art. 1, Art. 11, Art. 5, Art. 24, Art. 4
- Arrêté du 5 décembre 1983
Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 13
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 4
- Décret n°2009-659 du 9 juin 2009
Art. Annexe II, Art. Annexe I
- Arrêté du 9 juin 2009
Art. Annexe II, Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 novembre 2005
Art. 1
- Arrêté du 6 janvier 2003
Art. 26
- Arrêté du 5 décembre 1983
Art. 17, Art. 18
- Arrêté du 28 janvier 2009
Art. null
- Décret n°2009-659 du 9 juin 2009
Art. Annexe II, Art. Annexe I
- Arrêté du 9 juin 2009
Art. Annexe II, Art. Annexe I
- Arrêté du 13 juillet 2009
Art. Annexe

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Modification des termes relatifs à la gestion des ressources humaines dans l'armée

Résumé. Un décret remplace les termes 'commandement de la formation de l'armée de terre' par 'direction des ressources humaines de l'armée de terre' dans plusieurs textes réglementaires.

Dans tous les textes réglementaires, les mots : commandement de la formation de l'armée de terre sont remplacés par les mots : direction des ressources humaines de l'armée de terre et les mots : commandant de la formation de l'armée de terre sont remplacés par les mots : directeur des ressources humaines de l'armée de terre.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 mars 2006Art. 1 → Version 2Décret n°2007-1144 du 30 juillet 2007Art. 4 : Composition de la commission pour le livre blanc sur la défense
→ Version 2 : Mise à jour des dénominations ministérielles et correction d'un titre
Arrêté du 27 septembre 2005Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 21 mars 2006
Art. 1
- Décret n°2007-1144 du 30 juillet 2007
Art. 4
- Arrêté du 27 septembre 2005
Art. 6, Art. 5, Art. 11, Art. 10, Art. 19
- Arrêté du 4 avril 2002
Art. 1
- Arrêté du 6 janvier 2003
Art. 12, Art. 1, Art. 11, Art. 5, Art. 24, Art. 4
- Arrêté du 5 décembre 1983
Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 13
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 4
- Décret n°2009-659 du 9 juin 2009
Art. Annexe II, Art. Annexe I
- Arrêté du 9 juin 2009
Art. Annexe II, Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2005Art. 1 → Version 2Arrêté du 6 janvier 2003Art. 26 → Version 2Arrêté du 5 décembre 1983Art. 17 : Épreuves orales des concours de chef de musique militaire
→ Version 2
- Arrêté du 8 novembre 2005
Art. 1
- Arrêté du 6 janvier 2003
Art. 26
- Arrêté du 5 décembre 1983
Art. 17, Art. 18
- Arrêté du 28 janvier 2009
Art. null
- Décret n°2009-659 du 9 juin 2009
Art. Annexe II, Art. Annexe I
- Arrêté du 9 juin 2009
Art. Annexe II, Art. Annexe I
- Arrêté du 13 juillet 2009
Art. Annexe

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