JORF n°0133 du 11 juin 2009

Article Annexe II

Article Annexe II

TABLEAU II

Fonctions relevant de l'armée de terre

| DÉSIGNATION DE L'EMPLOI | NOMBRE

D'EMPLOIS| NOMBRE DE POINTS

PAR EMPLOI| |----------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------|----------------------------------------| | Commandant des forces terrestres | 1 | 140 | | Commandant d'unité spécialisée | 6 | 100 | | Commandant de brigade interarmes | 7 | 100 | | Commandant de la légion étrangère | 1 | 100 | | Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre | 1 | 100 | | Commandant du corps européen | 1 | 100 | | Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France | 1 | 100 | | Commandant de division | 2 | 100 | | Directeur de la section technique de l'armée de terre | 1 | 100 | | Chef d'état-major du commandement des forces terrestres | 1 | 100 | | Commandant de la brigade franco-allemande | 1 | 100 | | Directeur du service de la maintenance industrielle terrestre | 1 | 100 | | Commandant en second des forces terrestres | 1 | 100 | | Général-adjoint au commandant des forces terrestres | 1 | 100 | | Chef de division au commandement des forces terrestres | 3 | 80 | | Officier général chef du pôle relations internationales | 1 | 80 | | Officier général haut encadrement militaire | 1 | 80 | | Commandant des écoles militaires de Draguignan | 1 | 80 | | Commandant des écoles militaires de Bourges | 1 | 80 | | Commandant de l'école du Génie et commandant de la base de défense d'Angers-le Mans-Saumur | 1 | 80 | | Commandant de l'école de cavalerie Saumur | 1 | 80 | | Commandant de l'état-major spécialisé outre-mer et étranger | 1 | 80 | | Général adjoint au commandant du corps de réaction rapide européen | 1 | 80 | | Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France | 1 | 80 | | Commandant des écoles du combat interarmes | 1 | 100 | | Commandant des écoles de Coëtquidan | 1 | 80 | | Commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active | 1 | 80 | | Directeur de la doctrine et de l'enseignement du commandement | 1 | 80 | | Adjoint à un commandant de division | 2 | 80 | | Adjoint à un commandant d'unité spécialisée | 4 | 80 | | Adjoint au sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre | 2 | 80 | | Adjoint au sous-chef d'état-major performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre| 2 | 80 |


Historique des versions

Version 7

TABLEAU II

Fonctions relevant de l'armée de terre

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS

PAR EMPLOI

Commandant des forces terrestres

1

140

Commandant d'unité spécialisée

6

100

Commandant de brigade interarmes

7

100

Commandant de la légion étrangère

1

100

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre

1

100

Commandant du corps européen

1

100

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France

1

100

Commandant de division

2

100

Directeur de la section technique de l'armée de terre

1

100

Chef d'état-major du commandement des forces terrestres

1

100

Commandant de la brigade franco-allemande

1

100

Directeur du service de la maintenance industrielle terrestre

1

100

Commandant en second des forces terrestres

1

100

Général-adjoint au commandant des forces terrestres

1

100

Chef de division au commandement des forces terrestres

3

80

Officier général chef du pôle relations internationales

1

80

Officier général haut encadrement militaire

1

80

Commandant des écoles militaires de Draguignan

1

80

Commandant des écoles militaires de Bourges

1

80

Commandant de l'école du Génie et commandant de la base de défense d'Angers-le Mans-Saumur

1

80

Commandant de l'école de cavalerie Saumur

1

80

Commandant de l'état-major spécialisé outre-mer et étranger

1

80

Général adjoint au commandant du corps de réaction rapide européen 1

80

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France

1

80

Commandant des écoles du combat interarmes

1

100

Commandant des écoles de Coëtquidan

1

80

Commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active

1

80

Directeur de la doctrine et de l'enseignement du commandement

1

80

Adjoint à un commandant de division

2

80

Adjoint à un commandant d'unité spécialisée

4

80

Adjoint au sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre

2

80

Adjoint au sous-chef d'état-major performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre

2

80

Version 6

En vigueur à partir du dimanche 19 février 2017

TABLEAU II

Fonctions relevant de l'armée de terre

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS par emploi Commandant des forces terrestres

1

140

Commandant de brigade spécialisée

4

100

Commandant de brigade interarmes

7

100

Commandant de la légion étrangère

1

100

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre

1

100

Commandant du corps européen

1

100

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France

1

100

Commandant d'état-major de forces

2

100

Directeur de la section technique de l'armée de terre

1

100

Chef d'état-major du commandement des forces terrestres

1

100

Commandant de la brigade franco-allemande

1

100

Directeur du service de la maintenance industrielle terrestre

1

100

Commandant en second des forces terrestres

1

100

Général-adjoint au commandant des forces terrestres

2

100

Commandant de division au commandement des forces terrestres

7

80

Officier général chargé du pôle relations internationales

1

80

Commandant des écoles militaires de Draguignan

1

80

Commandant des écoles militaires de Bourges

1

80

Commandant des écoles militaires de Saumur 1

80

Adjoint au commandant du corps de réaction rapide européen

1

80

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France

1

80

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France

1

80

Commandant du centre de préparation des forces

1

100

Commandant des écoles de Coëtquidan

1

80

Commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active

1

80

Directeur de la doctrine d'emploi des forces

1

80

Adjoint à un commandant d'état-major de forces

2

80

Général adjoint synthèse de l'état-major de l'armée de terre

1

80

Adjoint au sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre

2

80

Version 5

En vigueur à partir du samedi 27 décembre 2014

TABLEAU II

Fonctions relevant de l'armée de terre

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Commandant des forces terrestres

1

140

Commandant de brigade spécialisée

4

100

Commandant de brigade interarmes

8

100

Commandant de la Légion étrangère

1

100

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre

1

100

Commandant du corps européen

1

100

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France

1

100

Commandant d'état-major de forces

2

100

Directeur de la section technique de l'armée de terre

1

100

Chef d'état-major du commandement des forces terrestres

1

100

Commandant de la brigade franco-allemande

1

100

Directeur du service de la maintenance industrielle terrestre

1

100

Commandant en second des forces terrestres

1

100

Général adjoint préparation opérationnelle au commandant des forces terrestres

1

100

Général adjoint soutien au commandant des forces terrestres

1

100

Commandant de division au commandement des forces terrestres

8

80

Officier général chargé des relations internationales et du soutien aux exportations

1

80

Commandant de l'école d'infanterie

1

80

Commandant des écoles militaires de Bourges et de l'école du train

1

80

Commandant des écoles militaires de Saumur et de l'école de cavalerie

1

80

Chef d'état-major du corps européen

1

80

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France

1

80

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France

1

80

Commandant du centre de préparation des forces

1

100

Commandant des écoles de Coëtquidan

1

80

Commandant de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

1

80

Directeur de la doctrine d'emploi des forces

1

80

Version 4

En vigueur à partir du samedi 13 avril 2013

TABLEAU II

Fonctions relevant de l'armée de terre

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Commandant des forces terrestres

1

140

Commandant de brigade spécialisée

4

100

Commandant de brigade interarmes

8

100

Commandant de la légion étrangère

1

100

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre

1

100

Commandant du corps européen

1

100

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France

1

100

Commandant d'état-major de forces

2

100

Directeur de la section technique de l'armée de terre

1

100

Chef d'état-major du commandement des forces terrestres

1

100

Commandant de la brigade franco-allemande

1

100

Directeur du service de la maintenance industrielle terrestre

1

100

Commandant en second des forces terrestres

1

100

Général adjoint préparation opérationnelle au commandant des forces terrestres

1

100

Général adjoint soutien au commandant des forces terrestres

1

100

Commandant de division au commandement des forces terrestres

8

80

Officier général chargé des relations internationales et du soutien aux exportations

1

80

Commandant de l'école d'infanterie

1

80

Commandant des écoles militaires de Bourges et de l'école du train

1

80

Commandant des écoles militaires de Saumur et de l'école de cavalerie

1

80

Chef d'état-major du corps européen

1

80

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France

1

80

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France

1

80

Commandant du centre de préparation des forces

1

100

Commandant des écoles de Coëtquidan

1

80

Commandant de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

1

80

Directeur de la doctrine d'emploi des forces

1

80

Version 3

En vigueur à partir du dimanche 31 juillet 2011

TABLEAU II

Fonctions relevant de l'armée de terre

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Commandant des forces terrestres

1

140

Commandant de région terre

5

140

Commandant de brigade spécialisée

4

100

Commandant de brigade interarmes

8

100

Commandant de la légion étrangère

1

100

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre

1

100

Commandant du corps européen

1

100

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France

1

100

Commandant d'état-major de forces

3

100

Directeur de la section technique de l'armée de terre

1

100

Chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre

1

100

Chef d'état-major du commandement des forces terrestres

1

100

Commandant de la brigade franco-allemande

1

100

Directeur central du service de la maintenance industrielle terrestre

1

100

Commandant en second des forces terrestres

1

100

Général adjoint préparation opérationnelle au commandant des forces terrestres 1

100

Général adjoint soutien au commandant des forces terrestres

1

100

Commandant de division au commandement des forces terrestres

4

80

Chef du maintien en condition opérationnelle des matériels de l'armée de terre

1

80

Commandant du collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre

1

80

Commandant de l'école d'infanterie

1

80

Commandant des écoles militaires de Bourges et de l'école du train

1 80

Commandant des écoles militaires de Saumur et de l'école de cavalerie

1

80

Chef d'état-major du corps européen

1 80

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France 1

80

Général adjoint major au commandant d'une région terre

5

80

Chef d'état-major d'une région terre

5

80

Général adjoint pour l'outre-mer et l'étranger

1

80

Directeur du service central des achats et de la maintenance

1

80

Commandant de division au commandement des forces terrestres

4

80

Commandant de division au commandement des forces terrestres

4

80

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France

1

80

Commandant du centre de préparation des forces

1

80

Commandant des écoles de Coëtquidan

1

80

Commandant de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

1

80

Directeur de la doctrine d'emploi des forces

1

80

Version 2

En vigueur à partir du lundi 12 octobre 2009

TABLEAU II

Fonctions relevant de l'armée de terre

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Commandant de la force d'action terrestre

1

140

Commandant de la force logistique terrestre

1

140

Directeur des ressources humaines de l'armée de terre

1

140

Commandant de région terre

5

140

Commandant de brigade spécialisée

7

100

Commandant de brigade interarmes

9

100

Commandant de la légion étrangère

1

100

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre

1

100

Commandant du corps européen

1

100

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France

1

100

Commandant d'état-major de forces

4

100

Directeur de la section technique de l'armée de terre

1

100

Chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre

1

100

Chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre

1

100

Chef d'état-major du commandement de la force logistique terrestre

1

100

Chef d'état-major du direction des ressources humaines de l'armée de terre

1

80

Chef d'état-major du corps européen

1

80

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France

1

80

Adjoint au commandant de la force d'action terrestre

3

80

Adjoint au commandant de la force logistique terrestre

1

80

Adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre

1

80

Général adjoint major au commandant d'une région terre

5

80

Chef d'état-major d'une région terre

5

80

Général adjoint pour l'outre-mer et l'étranger

1

80

Directeur du service central des achats et de la maintenance

1

80

Commandant de division au commandement de la force d'action terrestre

4

80

Commandant de division au commandement de la force logistique terrestre

4

80

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France

1

80

Commandant du centre de préparation des forces

1

80

Commandant des écoles de Coëtquidan

1

80

Commandant de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

1

80

Directeur de la doctrine d'emploi des forces

1

80

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 12 juin 2009

TABLEAU II

Fonctions relevant de l'armée de terre

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Commandant de la force d'action terrestre

1

140

Commandant de la force logistique terrestre

1

140

Commandant de la formation de l'armée de terre

1

140

Commandant de région terre

5

140

Commandant de brigade spécialisée

7

100

Commandant de brigade interarmes

9

100

Commandant de la légion étrangère

1

100

Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre

1

100

Commandant du corps européen

1

100

Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France

1

100

Commandant d'état-major de forces

4

100

Directeur de la section technique de l'armée de terre

1

100

Chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre

1

100

Chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre

1

100

Chef d'état-major du commandement de la force logistique terrestre

1

100

Chef d'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre

1

80

Chef d'état-major du corps européen

1

80

Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France

1

80

Adjoint au commandant de la force d'action terrestre

3

80

Adjoint au commandant de la force logistique terrestre

1

80

Adjoint au commandant de la formation de l'armée de terre

1

80

Général adjoint major au commandant d'une région terre

5

80

Chef d'état-major d'une région terre

5

80

Général adjoint pour l'outre-mer et l'étranger

1

80

Directeur du service central des achats et de la maintenance

1

80

Commandant de division au commandement de la force d'action terrestre

4

80

Commandant de division au commandement de la force logistique terrestre

4

80

Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France

1

80

Commandant du centre de préparation des forces

1

80

Commandant des écoles de Coëtquidan

1

80

Commandant de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

1

80

Directeur de la doctrine d'emploi des forces

1

80