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TITRE IER : LE CHEF D'ETAT MAJOR DES ARMEES

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Décret n°2009-1177 du 5 octobre 2009

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la défenseSct. Paragraphe 1 : Emploi des forcesCode de la défenseArt. R3121-6Code de la défenseArt. R3121-7Code de la défenseSct. Paragraphe 2 : Préparation et mise en condition d'emploi des arméesCode de la défenseArt. R3121-8Code de la défenseSct. Paragraphe 3 : Constitution des capacités militairesCode de la défenseArt. R3121-9Code de la défenseSct. Paragraphe 4 : Ressources humainesCode de la défenseArt. R3121-10Code de la défenseArt. R3121-11Code de la défenseArt. R3121-12Code de la défenseArt. R3121-13Code de la défenseSct. Paragraphe 5 : Relations internationales militairesCode de la défenseArt. R3121-14Code de la défenseSct. Paragraphe 6 : Soutien des arméesCode de la défenseArt. R3121-15Code de la défenseSct. Paragraphe 7 : Responsabilités diversesCode de la défenseArt. R3121-16Code de la défenseArt. R3121-17Code de la défenseSct. Sous-section unique : Le chef d'état-major des arméesCode de la défenseArt. D3121-18 → Version 1Code de la défenseArt. R3121-19Code de la défenseArt. R3121-20
- Code de la défense.
Sct. Paragraphe 1 : Emploi des forces, Art. R3121-6, Art. R3121-7, Sct. Paragraphe 2 : Préparation et mise en condition d'emploi des armées, Art. R3121-8, Sct. Paragraphe 3 : Constitution des capacités militaires, Art. R3121-9, Sct. Paragraphe 4 : Ressources humaines, Art. R3121-10, Art. R3121-11, Art. R3121-12, Art. R3121-13, Sct. Paragraphe 5 : Relations internationales militaires, Art. R3121-14, Sct. Paragraphe 6 : Soutien des armées, Art. R3121-15, Sct. Paragraphe 7 : Responsabilités diverses, Art. R3121-16, Art. R3121-17, Sct. Sous-section unique : Le chef d'état-major des armées, Art. D3121-18, Art. R3121-19, Art. R3121-20

Effets de cet article

modifie

modifie  Code de la défenseart. D3121-20 (V) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-19 (M) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-18 (V) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-17 (M) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-16 (V) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-15 (V) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-14 (V) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-13 (V) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-12 (M) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-11 (V) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-10 (V) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-9 (M) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-8 (V) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-7 (V) → Version 1modifie  Code de la défenseart. D3121-6 (V) → Version 1

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la défense.

Sct. Paragraphe 1 : Emploi des forces, Art. R3121-6, Art. R3121-7, Sct. Paragraphe 2 : Préparation et mise en condition d'emploi des armées, Art. R3121-8, Sct. Paragraphe 3 : Constitution des capacités militaires, Art. R3121-9, Sct. Paragraphe 4 : Ressources humaines, Art. R3121-10, Art. R3121-11, Art. R3121-12, Art. R3121-13, Sct. Paragraphe 5 : Relations internationales militaires, Art. R3121-14, Sct. Paragraphe 6 : Soutien des armées, Art. R3121-15, Sct. Paragraphe 7 : Responsabilités diverses, Art. R3121-16, Art. R3121-17, Sct. Sous-section unique : Le chef d'état-major des armées, Art. D3121-18, Art. R3121-19, Art. R3121-20