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Responsabilités générales du chef d'état-major des armées

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L'état-major des armées

D3121-21 — D3121-24-3

Code de la défense

Paragraphe 7 : Responsabilités diverses

Article D3121-16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilités du chef d'état-major des armées en matière de maîtrise des risques

Résumé Le chef d'état-major doit gérer les risques pour tous les services de l'armée et s'assurer qu'ils travaillent bien ensemble.

Le chef d'état-major des armées est responsable de l'organisation de la maîtrise des risques pour les services et organismes interarmées placés sous son autorité. Il veille à la cohérence et à la coordination des organisations de maîtrise des risques des armées.

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Article D3121-17

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Responsabilités de l'organisation des armées du chef d'état-major

Résumé Le chef d'état-major des armées décide comment organiser les armées et donne des instructions pour que tout le monde sache ce qu'il faut faire.

Le chef d'état-major des armées propose l'organisation générale des armées. Il élabore les ordres et les directives correspondants pour les commandements, les services et organismes interarmées, et les armées.

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Article D3121-18

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Commandement des formations interarmées par le chef d'état-major des armées outre-mer et à l'étranger

Résumé Le chef d'état-major des armées dirige les unités militaires dans les territoires outre-mer et à l'étranger.

Le chef d'état-major des armées exerce outre-mer et à l'étranger le commandement organique des formations interarmées et des dispositifs permanents interarmées.

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Article D3121-19

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Responsabilités diverses du chef d'état-major des armées

Résumé Le chef d'état-major des armées a un adjoint, inspecte toutes les armées, et dirige des réunions avec les chefs des différentes forces.

Le chef d'état-major des armées :

I.-Dispose d'un officier général adjoint, major général des armées, qui le seconde et le supplée dans l'exercice de ses attributions.

II.-Dispose du pouvoir permanent d'inspection sur les armées, les services et organismes interarmées.

III.-Préside le conseil des chefs d'état-major dont sont membres les chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air et de l'espace, ainsi que le major général des armées.

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Article D3121-20

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Dispositions relatives à l'état-major des armées et aux autorités interarmées

Résumé Le chef d'état-major des armées a des équipes et des autorités pour l'aider, et le ministre de la défense décide qui fait partie de ces équipes.

Pour l'exercice de ses attributions, le chef d'état-major des armées dispose de l'état-major des armées, d'autorités et d'organismes interarmées dont la liste est fixée par arrêté du ministre de la défense.

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Article D3121-20-1

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Commissariat au numérique de défense

Résumé Le chef d’État‑Major peut compter sur un service dédié à l’informatique et à la cybersécurité pour mener ses missions.
Mots-clés : Sécurité numérique Chef d’état‑major Organisation militaire

Pour l'exercice de ses responsabilités opérationnelles mentionnées aux articles R.* 1411-4, R.* 3121-1 et D. 3121-6 du présent code, le chef d'état-major des armées dispose du commissariat au numérique de défense.

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