Créé le 24 septembre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
" Côtes de Bourg ", " Bourg " et " Bourgeais ".
Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
" Côtes de Bourg ", " Bourg " et " Bourgeais ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 24 septembre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
" Côtes de Bourg ", " Bourg " et " Bourgeais ".
Cité par
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
En vigueur du lundi 5 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1746 du 1er décembre 2011art. 2 : Suppression des règles de l'AOC Pauillac
En vigueur du dimanche 4 décembre 2011 au dimanche 4 décembre 2011
En vigueur du vendredi 25 novembre 2011 au samedi 3 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1624 du 23 novembre 2011art. 2 : Suppression des règles de l'AOC Saint-Julien
En vigueur du lundi 21 novembre 2011 au jeudi 24 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1587 du 17 novembre 2011art. 2 : Abrogation du cahier des charges de l'AOC Margaux
En vigueur du dimanche 6 novembre 2011 au dimanche 20 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1441 du 3 novembre 2011art. 2
En vigueur du vendredi 28 octobre 2011 au samedi 5 novembre 2011
En vigueur du dimanche 23 octobre 2011 au jeudi 27 octobre 2011
En vigueur du jeudi 24 septembre 2009 au samedi 22 octobre 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1819 du 7 décembre 2011
Suppression des règles pour les vins Graves et Graves Supérieures
Décret n°2011-1787 du 5 décembre 2011 · art. 2
Modification et abrogation de cahiers des charges d'appellations viticoles
Décret n°2011-1335 du 20 octobre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation d'origine contrôlée "Saint-Estèphe"
Décret n°2011-1365 du 24 octobre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation "Premières Côtes de Bordeaux"
Décret n°2011-1441 du 3 novembre 2011 · art. 2
Abrogation du cahier des charges de l'AOC Margaux
Décret n°2011-1587 du 17 novembre 2011 · art. 2
Suppression des anciens décrets sur le Pineau des Charentes et le Floc de Gascogne
Décret n°2011-1620 du 23 novembre 2011 · art. 2
Suppression des règles de l'AOC Saint-Julien
Décret n°2011-1624 du 23 novembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation 'Cérons'
Décret n°2011-1721 du 30 novembre 2011 · art. 2
Suppression des règles de l'AOC Pauillac
Décret n°2011-1746 du 1er décembre 2011 · art. 2
Modification et abrogation du cahier des charges de l'appellation Irouléguy
Décret n°2011-1807 du 6 décembre 2011 · art. 2
Abrogation des décrets sur les AOC bordelaises
Décret n°2011-1819 du 7 décembre 2011 · art. 2
Suppression des règles de l'appellation Sauternes
Décret n°2011-1820 du 7 décembre 2011 · art. 2