Créé le 24 septembre 2009 · En vigueur du 8 décembre 2011 au 8 décembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
" Côtes de Bourg ", " Bourg " et " Bourgeais ".
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1787 du 5 décembre 2011art. 2
En vigueur du lundi 5 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
En vigueur du dimanche 4 décembre 2011 au dimanche 4 décembre 2011
En vigueur du vendredi 25 novembre 2011 au samedi 3 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1624 du 23 novembre 2011art. 2
En vigueur du lundi 21 novembre 2011 au jeudi 24 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1587 du 17 novembre 2011art. 2
En vigueur du dimanche 6 novembre 2011 au dimanche 20 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1441 du 3 novembre 2011art. 2
En vigueur du vendredi 28 octobre 2011 au samedi 5 novembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1365 du 24 octobre 2011art. 2
En vigueur du dimanche 23 octobre 2011 au jeudi 27 octobre 2011
Modifié parDécret n°2011-1335 du 20 octobre 2011art. 2
En vigueur du jeudi 24 septembre 2009 au samedi 22 octobre 2011