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Abrogation des décrets sur les AOC bordelaises
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. AOC CÔTES DE BOURG
Décret n°2011-1819 du 7 décembre 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. AOC CÔTES DE BOURG
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. AOC CÔTES DE BOURG
Source : Légifrance
Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009 (Ab)
Art. 2 (Ab)
Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009
Art. 3 (Ab)
Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009
Règles des AOC Côtes de Bourg, Bourg et Bourgeais
Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009 · art. AOC CÔTES DE BOURG (Ab)
Art. 1 (Ab)
Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009
Annexes (Ab)
Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009