Décret n°2011-1819 du 7 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. AOC CÔTES DE BOURG

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Abrogation des décrets sur les AOC bordelaises

Résumé. Le décret abroge plusieurs anciens décrets relatifs aux appellations d'origine contrôlée de vins de Bordeaux.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009Art. 1 → Version 9Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009Art. 2Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009Art. 3
- Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. AOC CÔTES DE BOURG

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