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Décret n°2011-1335 du 20 octobre 2011

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A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009Art. 1 → Version 2

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009Art. AOC SAINT-GEORGES-SAINT-ÉMILION → Version 1

Effets de cet article

modifie

modifie Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009 (V) → Version 2 modifie Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009art. 1 (V) → Version 2

abroge

abroge Décret n°2009-1137 du 18 septembre 2009art. AOC SAINT-GEORGES-SAINT-ÉMILION (Ab)

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