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Modification des règles sanitaires pour les piscines et eaux de baignade
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Révision complète – passage du contrôle produit à la gestion de l’eau des bassinsCode de la santé publiqueArt. D1332-3 : Autorisation des produits et procédés de traitement des piscines
→ Version 2 : Remplacement complet du contenuCode de la santé publiqueArt. D1332-5 : Règles sanitaires pour les installations de piscines
→ Version 2 : Remplacement complet du texte
- Code de la santé publiqueArt. D1332-4, Art. D1332-3, Art. D1332-5, Art. D1332-6, Art. D1332-7, Art. D1332-8, Art. D1332-9, Art. D1332-10, Art. D1332-11, Art. D1332-12, Art. D1332-14, Art. D1332-15, Art. D1332-13
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Simplification des règles de surveillance de la qualité des eauxCode de la santé publiqueArt. D1332-15 : Définitions des eaux de baignade
→ Version 2 : Suppression des mesures d'interdiction préfectorale
- Code de la santé publiqueSct. Section 2 : Règles sanitaires applicables aux eaux de baignade., Art. D1332-14, Art. D1332-15, Art. D1332-16, Art. D1332-17, Art. D1332-18, Art. D1332-19
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueSct. Section 3 : Baignades aménagées.
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Réduction du champ d'application : retrait des baignades aménagées
- Code de la santé publiqueSct. Section 1 : Règles sanitaires applicables aux piscines., Art. D1332-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueArt. D1332-39, Art. D1332-40, Art. D1332-41, Art. D1332-42
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueArt. D1332-31, Art. D1332-25, Art. D1332-20, Art. D1332-23, Art. D1332-32, Art. D1332-26, Art. D1332-21, Art. D1332-24, Art. D1332-33, Art. D1332-27, Art. D1332-22, Art. D1332-34, Art. D1332-28, Art. D1332-35, Art. D1332-29, Art. D1332-36, Art. D1332-30, Art. D1332-37, Art. D1332-38
1 version
23 créés
21 modifiés