Décret n°2008-990 du 18 septembre 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D1332-4, Art. D1332-3, Art. D1332-5, Art. D1332-6, Art. D1332-7, Art. D1332-8, Art. D1332-9, Art. D1332-10, Art. D1332-11, Art. D1332-12, Art. D1332-14, Art. D1332-15, Art. D1332-13

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Sct. Section 2 : Règles sanitaires applicables aux eaux de baignade., Art. D1332-14, Art. D1332-15, Art. D1332-16, Art. D1332-17, Art. D1332-18, Art. D1332-19

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Sct. Section 3 : Baignades aménagées.

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Sct. Section 1 : Règles sanitaires applicables aux piscines., Art. D1332-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D1332-39, Art. D1332-40, Art. D1332-41, Art. D1332-42

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D1332-31, Art. D1332-25, Art. D1332-20, Art. D1332-23, Art. D1332-32, Art. D1332-26, Art. D1332-21, Art. D1332-24, Art. D1332-33, Art. D1332-27, Art. D1332-22, Art. D1332-34, Art. D1332-28, Art. D1332-35, Art. D1332-29, Art. D1332-36, Art. D1332-30, Art. D1332-37, Art. D1332-38

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Modification des règles sanitaires pour les piscines et eaux de baignade

Résumé. Les règles sur les piscines et les eaux de baignade sont simplifiées et modernisées pour mieux protéger la qualité de l'eau.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Section 2 : Règles sanitaires applicables aux eaux de baignade.Code de la santé publiqueArt. D1332-14 : Règles sanitaires pour les eaux de baignade
→ Version 3 : Simplification des règles de surveillance de la qualité des eaux
Code de la santé publiqueArt. D1332-15 : Définitions des eaux de baignade
→ Version 2 : Suppression des mesures d'interdiction préfectorale
- Code de la santé publique
Sct. Section 2 : Règles sanitaires applicables aux eaux de baignade., Art. D1332-14, Art. D1332-15, Art. D1332-16, Art. D1332-17, Art. D1332-18, Art. D1332-19

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Section 3 : Baignades aménagées.
- Code de la santé publique
Sct. Section 3 : Baignades aménagées.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Section 1 : Règles sanitaires applicables aux piscines.Code de la santé publiqueArt. D1332-1 : Champ d'application des règles sanitaires pour les piscines
→ Version 3 : Réduction du champ d'application : retrait des baignades aménagées
- Code de la santé publique
Sct. Section 1 : Règles sanitaires applicables aux piscines., Art. D1332-1

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. D1332-31 : Transmission des informations sanitaires pour les eaux de baignadeCode de la santé publiqueArt. D1332-25 : Gestion des pollutions dans les eaux de baignadeCode de la santé publiqueArt. D1332-20 : Profil des eaux de baignade pour la sécurité sanitaire
- Code de la santé publique
Art. D1332-31, Art. D1332-25, Art. D1332-20, Art. D1332-23, Art. D1332-32, Art. D1332-26, Art. D1332-21, Art. D1332-24, Art. D1332-33, Art. D1332-27, Art. D1332-22, Art. D1332-34, Art. D1332-28, Art. D1332-35, Art. D1332-29, Art. D1332-36, Art. D1332-30, Art. D1332-37, Art. D1332-38

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