Le Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est présidé par M. Marcel Pochard (conseiller d'Etat) et, en son absence, par M. Michel Levy (conseiller d'Etat).

Sont désignés pour siéger au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en qualité de représentants des ministres compétents :
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant.
Le chef de service à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant.
Le directeur général de la santé ou son représentant.
Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant.
Le directeur général de l'action sociale ou son représentant.
Le directeur du budget ou son représentant.
M. Hubert Valade, directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis.
Suppléant : M. Michel Laisne, directeur départemental adjoint des affaires sanitaires et sociales de l'Essonne.

Sont désignés pour siéger au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en qualité de représentants des assemblées délibérantes :
a) Au titre de l'Assemblée des départements de France :
Titulaires :
M. Jean-Luc Chagnon.
M. Bernard Fialaire.
Suppléants :
M. Jacques Drapier.
M. François Lavergne.
b) Au titre de l'Association des maires de France :
Titulaires :
Mme Françoise Gaunet-Escarras.
M. Jean-Paul Nunzi.
M. Marcel Larmanou.
Suppléants :
M. Albert Mamy.
Mme Véronique Fayet.
M. Pascal Buchet.
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France :
Titulaires :
M. Philippe Laveau.
M. Jean Le Camus.
M. Jean-Louis Vuillier.
Suppléants :
M. Louis Seval.
M. Xavier Lucas.
M. Michel Desbiens.

Sont désignés pour siéger au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en qualité de représentants des directeurs des établissements énumérés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée :
a) Le directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris ou son représentant ;
b) Deux directeurs d'établissements énumérés aux 1°, 2° et 3° de l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986, dont un directeur général de centre hospitalier régional, désignés par le ministre chargé de la santé :
Titulaire :
M. Paul Castel.
Suppléant :
M. Robert Reichert.
Titulaire :
M. Jean Schmidt.
Suppléant :
M. Dominique Valmary.
c) Le directeur d'un des établissements énumérés aux 4°, 5° et 6° du même article, désigné par le ministre chargé de l'action sociale :
Titulaire :
M. Philippe Fournier.
Suppléant :
M. Alain Verdebout.

Sont désignés pour siéger au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière en qualité de représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires :
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT :
Titulaires :
Mme Nadine Prigent.
M. Philippe Crepel.
Mme Ghislaine Joachim-Arnaud.
Mme Yasmina Sellou.
M. Yves Richez.
1ers suppléants :
M. Louis Mazet.
M. Jean-Louis Douguet.
Mme Elisabeth Genest.
M. Bruno Jardin.
Mme Cécile Marchand.
2es suppléants :
Mme Mireille Stivala.
Mme Sylvie Breuil.
M. Raymond Brett.
Mme Laurence Bray.
Mme Nawal Haddouch.
b) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux CFDT :
Titulaires :
Mme Yolande Briand.
M. Jean-Pierre Fougere.
Mme Angèle Ratzmann.
M. Richard Tourisseau.
1ers suppléants :
M. Dominique Coiffard.
Mme Béatrice Bochnak.
Mme Marie-Françoise Ledoux.
M. Emmanuel Lehuraux.
2es suppléants :
Mme Véronique Chassagne.
M. Mickael Deroche.
M. Jean-Yves Leconte.
M. Michel Rosenblatt.
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé FO :
Titulaires :
M. Denis Basset.
M. Didier Bernus.
M. Fernand Brun.
M. Luc Delrue.
1ers suppléants :
Mme Brigitte Fidry.
Mme Amina Moussa.
M. Hervé Rochais.
Mme Marie-Claire Ros.
2es suppléants :
Mme Marlène Puche.
M. Jean-Yves Daviaud.
M. Denis Garnier.
M. Jean-Claude Coquel.
d) Fédération nationale SUD-Santé sociaux :
Titulaires :
M. Jean-Marc Sala.
M. Patrick Nicolaon.
1ers suppléants :
Mme Marie-Hélène Durieux.
M. Philippe Bernard.
2es suppléants :
Mme Catherine Dufeu.
M. Nicolas Laadj.
e) Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC :
Titulaire :
M. Thierry Petyst de Morcourt.
1er suppléant :
M. Daniel Bonte.
2e suppléant :
M. Thierry Amouroux.
f) Fédération nationale de syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux CFTC :
Titulaire :
M. Bernard Sagez.
1er suppléant :
M. Christian Cailliau.
2e suppléant :
M. Philippe Meriaux.
g) Syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH) :
Titulaire :
M. André Renaud.
Suppléante :
Mme Christine Khani.
h) Union nationale des syndicats autonomes UNSA-santé sociaux :
Titulaire :
M. Willy Kalb.
1er suppléant :
M. Dominique Russo.
2e suppléant :
Mme Françoise Kalb.

L'arrêté du 16 juin 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est abrogé.

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.