Code pénal

Chapitre II : Du régime des peines

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adaptation des peines

Résumé. Cette section explique comment les peines sont adaptées en fonction des situations, comme la récidive ou les circonstances atténuantes.

En vigueur depuis le 1 mars 1994 · Dernière version le 1 octobre 2014

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Adaptation des peines aux circonstances

Résumé. Les peines doivent être adaptées à chaque personne en fonction de son comportement et de sa situation.

Lorsque la loi ou le règlement réprime une infraction, le régime des peines qui peuvent être prononcées obéit, sauf dispositions législatives contraires, aux règles du présent chapitre.

Toute peine prononcée par la juridiction doit être individualisée.

Dans les limites fixées par la loi, la juridiction détermine la nature, le quantum et le régime des peines prononcées en fonction des circonstances de l'infraction et de la personnalité de son auteur ainsi que de sa situation matérielle, familiale et sociale, conformément aux finalités et fonctions de la peine énoncées à l'article 130-1 (Fonctions des peines).

En vigueur depuis le jeudi 23 juillet 1992

Chapitre II : Du régime des peines
Article 132-1
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Des modes de personnalisation des peines
Section 3 : De la définition de certaines circonstances entraînant l'aggravation, la diminution ou l'exemption des peines
Section 3 : De la définition de certaines circonstances entraînant l'aggravation des peines