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Titre III

Des peines

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Sous-section 1

Des peines applicables en cas de concours d'infractions

132-2 — 132-7

Code pénal

Chapitre II : Du régime des peines

Article 132-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Principe d'individualisation des peines

Résumé Chaque peine doit être personnalisée en fonction de la personne et de l'infraction.

Lorsque la loi ou le règlement réprime une infraction, le régime des peines qui peuvent être prononcées obéit, sauf dispositions législatives contraires, aux règles du présent chapitre.

Toute peine prononcée par la juridiction doit être individualisée.

Dans les limites fixées par la loi, la juridiction détermine la nature, le quantum et le régime des peines prononcées en fonction des circonstances de l'infraction et de la personnalité de son auteur ainsi que de sa situation matérielle, familiale et sociale, conformément aux finalités et fonctions de la peine énoncées à l'article 130-1.

2 versions

1 cité

Section 1 : Dispositions générales

Sous-section 1 : Des peines applicables en cas de concours d'infractions

Sous-section 2 : Des peines applicables en cas de récidive

Sous-section 3 : Des peines applicables en cas de réitération d'infractions

Sous-section 4 : Du prononcé des peines

Sous-section 5 : De la période de sûreté

Sous-section 6 : Des effets des condamnations prononcées par les juridictions pénales d'un Etat membre de l'Union européenne

Section 2 : Des modes de personnalisation des peines

Sous-section 1 : De la détention à domicile sous surveillance électronique, de la semi-liberté et du placement à l'extérieur

Sous-section 2 : Du fractionnement des peines

Sous-section 3 : Du sursis simple

Sous-section 4 : Du sursis probatoire

Sous-section 6 : De la dispense de peine et de l'ajournement

Section 3 : De la définition de certaines circonstances entraînant l'aggravation, la diminution ou l'exemption des peines