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TITRE VIII
SÉCURITÉ ET SANTÉ AU TRAVAIL
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LIVRE IER
LE RÉGIME LÉGAL DES MINES
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Chapitre Ier
Temps de travail
Chapitre Ier : Temps de travail
Chapitre II : Délégués mineurs
Section 1 : Missions
Section 2 : Circonscriptions
Section 3 : Élections
Section 4 : Protection du mandat
Section 5 : Fonctionnement et rémunération
Section 6 : Dispositions particulières aux délégués mineurs de fond
Section 7 : Dispositions diverses
En vigueur depuis le mardi 1 mars 2011