Déplacé1 janvier 2020
Créé le 1 mars 2011 · En vigueur depuis le 1 janvier 2020
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition des substances connexes en géothermie
Résumé. L'article définit les substances connexes pour la recherche de gîtes géothermiques, comme celles extraites des fluides caloporteurs ou nécessaires à l'extraction.
Pour la recherche de gîtes géothermiques, sont considérées comme substances connexes :
1° Les substances contenues dans une masse minérale ou fossile dont l'abattage est indispensable pour permettre l'extraction des substances mentionnées dans le titre ou l'autorisation ;
2° Les substances extraites des fluides caloporteurs.
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