Code du travail
Titre III : Bâtiment et génie civil
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Sécurité sur les chantiers de construction
Résumé. Ce titre décrit les règles de sécurité à suivre sur les chantiers de construction pour protéger les travailleurs.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Titre III : Bâtiment et génie civil
Chapitre Ier : Principes de prévention
Chapitre II : Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil
Chapitre III : Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux
Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux
Chapitre V : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants