Section parente

Livre V

Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations

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Chapitre Ier

Principes de prévention

L4531-1 — L4531-3

Code du travail

Titre III : Bâtiment et génie civil

Chapitre Ier : Principes de prévention

Chapitre II : Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil

Section 1 : Déclaration préalable

Section 2 : Mission de coordination et coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé

Section 3 : Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

Section 4 : Plan particulier de sécurité et de protection de la santé

Section 5 : Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail

Section 6 : Interventions ultérieures sur l'ouvrage

Section 7 : Travaux d'extrême urgence

Section 8 : Dispositions d'application

Chapitre III : Prescriptions techniques applicables avant l'exécution des travaux

Chapitre IV : Prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux

Chapitre V : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants