Code du tourisme

Sous-section 1 : Parcs nationaux

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles des parcs nationaux

Résumé. Les parcs nationaux ont des règles spéciales pour protéger la nature et limiter les véhicules à moteur.

Créé le 1 janvier 2005 · Transféré le 15 avril 2006

Les règles relatives aux parcs nationaux sont fixées par l'article L. 331-1 du code de l'environnement (Création et objectifs d'un parc national).

En vigueur depuis le 1 janvier 2005 · Dernière version le 31 décembre 2005

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Règles des parcs nationaux

Résumé. Les règles pour les zones centrales et d'adhésion des parcs nationaux sont définies par des réglementations et une charte spécifiques.

Les règles relatives au coeur et à l'aire d'adhésion d'un parc national sont fixées par la réglementation et la charte prévues aux articles L. 331-2 (Procédure de création d'un parc national) et L. 331-3 (Rôle de la charte dans les parcs nationaux) du code de l'environnement.

En vigueur depuis le 31 décembre 2005 · Dernière version le 10 août 2016

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Règles de circulation des véhicules à moteur dans les parcs nationaux

Résumé. Les règles pour les véhicules à moteur dans les parcs nationaux sont définies par l'article L. 362-1 du code de l'environnement.

Les règles relatives à la circulation des véhicules à moteur sur les voies et chemins dans les parcs nationaux sont fixées par l'article L. 362-1 du code de l'environnement (Restrictions de circulation motorisée dans les espaces naturels).

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2005

Sous-section 1 : Parcs nationaux
Article L343-1
Article L343-2
Article L343-3