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Section 2

Parcs nationaux et régionaux

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Sous-section 2

Parcs naturels régionaux

L343-3 — L343-5

Code du tourisme

Sous-section 1 : Parcs nationaux

Article L343-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles des espaces protégés au sein des parcs nationaux

Résumé Les règles pour les zones protégées des parcs nationaux sont définies par des lois spécifiques.

Les règles relatives au coeur et à l'aire d'adhésion d'un parc national sont fixées par la réglementation et la charte prévues aux articles L. 331-2 et L. 331-3 du code de l'environnement.

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Article L343-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Règles de circulation des véhicules à moteur dans les parcs nationaux

Résumé Les règles pour les voitures dans les parcs nationaux sont décrites dans un autre article.

Les règles relatives à la circulation des véhicules à moteur sur les voies et chemins dans les parcs nationaux sont fixées par l'article L. 362-1 du code de l'environnement.

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