Paragraphe 1 : Principes

Paragraphe 2 : Activités physiques et sportives s'exerçant dans un environnement spécifique

Paragraphe 3 : Dispositions générales et communes au certificat professionnel, au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (CPJEPS, BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS) et à leurs certificats complémentaires

Paragraphe 1 : Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 2 : Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 3 : Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 4 : Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 4 bis : Certificats complémentaires associés aux brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Paragraphe 5 : Diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne

Paragraphe 7 : Reconnaissance des diplômes étrangers