Code du sport
TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
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Règles pour les sports de nature et équipements sportifs
Résumé. Les sports de nature et les équipements sportifs en France sont encadrés par des règles pour assurer la sécurité et la protection des lieux.
En vigueur depuis le jeudi 25 mai 2006
TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES
Chapitre Ier : Sports de nature
Chapitre II : Equipements sportifs