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Chapitre 2

Utilisation de détecteurs de métaux

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Publicité des détecteurs de métaux

Code du patrimoine

Article L542-1

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation des détecteurs de métaux pour la recherche archéologique

Résumé Utiliser un détecteur de métaux pour des fouilles archéologiques nécessite une autorisation préalable.

Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.

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Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.