Code des transports
TITRE IV : L'ORGANISATION PROPRE À CERTAINES PARTIES DU TERRITOIRE
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Organisation des transports dans certaines régions
Résumé. Le livre II du Code des transports explique comment les transports sont organisés dans certaines régions comme l'Île-de-France, la Corse, Lyon et pour le Mont-Saint-Michel.
En vigueur depuis le mercredi 1 décembre 2010
TITRE IV : L'ORGANISATION PROPRE À CERTAINES PARTIES DU TERRITOIRE
Chapitre Ier : L'organisation propre à la région Ile-de-France
Chapitre II : Dispositions propres à la collectivité territoriale de Corse
Chapitre III : Dispositions propres à l'agglomération lyonnaise
Chapitre IV : Dispositions spécifiques à d'autres parties du territoire