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Titre XIV

Le jugement

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Section I

Les jugements sur le fond

480 — 481

Code de procédure civile

Chapitre II : Dispositions spéciales

Section I : Les jugements sur le fond

Sous-section 1 : Dispositions communes

Sous-section 2 : Les jugements en procédure accélérée au fond

Section II : Les autres jugements

Sous-section I : Les jugements avant dire droit

Sous-section II : Les ordonnances de référé

Sous-section III : Les ordonnances sur requête