Créé le 1 janvier 1976
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Clarifications par l'expert ou les parties
Résumé. Si le juge ne comprend pas assez le rapport d'expertise, il peut poser des questions à l'expert ou aux parties concernées.
Si le juge ne trouve pas dans le rapport les éclaircissements suffisants, il peut entendre l'expert, les parties présentes ou appelées.