Code de la défense

LIVRE II : LES FORCES ARMÉES

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des forces armées

Résumé. Ce livre du Code de la défense explique comment les forces armées françaises sont organisées, dirigées et soutenues.

En vigueur depuis le mardi 21 décembre 2004

LIVRE II : LES FORCES ARMÉES
TITRE Ier : COMPOSITION
TITRE II : LES ARMÉES ET LA GENDARMERIE NATIONALE
TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN
TITRE IV : ORGANISMES INTERARMÉES