Code de la défense
LIVRE II : LES FORCES ARMÉES
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Organisation des forces armées
Résumé. Ce livre du Code de la défense explique comment les forces armées françaises sont organisées, dirigées et soutenues.
Chapitre III : Les services de soutien et les organismes interarmées
Abrogé22 juillet 2016En vigueur depuis le mardi 21 décembre 2004
LIVRE II : LES FORCES ARMÉES
TITRE Ier : COMPOSITION
TITRE II : LES ARMÉES ET LA GENDARMERIE NATIONALE
TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN
TITRE IV : ORGANISMES INTERARMÉES