Code de la défense

TITRE II : LES ARMÉES ET LA GENDARMERIE NATIONALE

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des forces armées

Résumé. Ce titre explique comment les armées et la gendarmerie nationale sont organisées et dirigées.

En vigueur depuis le mardi 21 décembre 2004

TITRE II : LES ARMÉES ET LA GENDARMERIE NATIONALE
Chapitre Ier : Subordination hiérarchique
Chapitre II : Organisation de l'armée de terre
Chapitre III : Organisation de la marine nationale
Chapitre IV : Organisation de l'armée de l'air et de l'espace
Chapitre V : Organisation de la gendarmerie nationale