Code de la défense

TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN

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Organisation des services de soutien aux forces armées

Résumé. Ce titre décrit comment les services de soutien sont organisés pour aider les forces armées.

En vigueur depuis le vendredi 22 juillet 2016

TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN ET D'ADMINISTRATION→TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN

En vigueur du mercredi 28 mai 2008 au jeudi 21 juillet 2016

TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN ET D'ADMINISTRATION
Chapitre Ier : Organisation générale
Chapitre II : Composition
Chapitre III : Les services de soutien et les organismes interarmées