Code de la défense
TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN
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Organisation des services de soutien aux forces armées
Résumé. Ce titre décrit comment les services de soutien sont organisés pour aider les forces armées.
Chapitre III : Les services de soutien et les organismes interarmées
Abrogé22 juillet 2016En vigueur depuis le vendredi 22 juillet 2016
TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN ET D'ADMINISTRATION→TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN
En vigueur du mercredi 28 mai 2008 au jeudi 21 juillet 2016
TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN ET D'ADMINISTRATION
Chapitre Ier : Organisation générale
Chapitre II : Composition
Chapitre III : Les services de soutien et les organismes interarmées