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Titre IX

EXÉCUTION DU MARCHÉ

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Chapitre V

Résiliation du marché

L2395-1 — L2395-2

Code de la commande publique

Chapitre IV : Modification du marché

Article L2394-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des marchés de défense ou de sécurité

Résumé Un marché de défense ou de sécurité peut être changé sans relancer un appel d'offres, mais la nature du marché ne doit pas être modifiée.

Un marché de défense ou de sécurité peut être modifié par voie conventionnelle ou par l'acheteur unilatéralement, sans nouvelle procédure de mise en concurrence, dans les cas prévus à l'article L. 2194-1.
Ces modifications ne peuvent changer la nature globale du marché.

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Article L2394-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions aux marchés de défense ou de sécurité

Résumé Les marchés militaires doivent suivre les mêmes règles que les autres marchés.

Les dispositions des articles L. 2194-2 et L. 2194-3 s'appliquent.

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