Code de déontologie des architectes
TITRE II : Devoirs professionnels
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Devoirs professionnels des architectes
Résumé. Les architectes doivent être honnêtes, compétents et éviter les conflits d'intérêts dans leur travail.
En vigueur depuis le mardi 25 mars 1980
TITRE II : Devoirs professionnels
CHAPITRE 1er : Règles générales
CHAPITRE II : Règles particulières à chacun des modes d'exercice
CHAPITRE III : Règles relatives à la rémunération