Code de déontologie des architectes

CHAPITRE 1er : Règles générales

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Devoirs des architectes

Résumé. Les architectes doivent être honnêtes, compétents et éviter les conflits d'intérêts dans leur travail, envers leurs clients, leurs confrères et les administrations.

En vigueur depuis le mardi 25 mars 1980

CHAPITRE 1er : Règles générales
Section 1 : Règles personnelles
Section 2 : Devoirs envers les clients et les employeurs
Section 3 : Devoirs envers les confrères
Section 4 : Relations avec l'ordre et les administrations publiques