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Code de déontologie des architectes

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Code de déontologie des architectes

Code de déontologie des architectes

TITRE Ier : Missions de l'architecte

TITRE II : Devoirs professionnels

CHAPITRE 1er : Règles générales

CHAPITRE II : Règles particulières à chacun des modes d'exercice

CHAPITRE III : Règles relatives à la rémunération

TITRE III : Dispositions finales