Code de déontologie des architectes
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Règles de conduite pour les architectes
Résumé. Les architectes doivent suivre des règles pour bien faire leur travail et éviter les problèmes.
En vigueur depuis le mardi 25 mars 1980
Code de déontologie des architectes
Code de déontologie des architectes
TITRE Ier : Missions de l'architecte
TITRE II : Devoirs professionnels
TITRE III : Dispositions finales