Code civil

Section 1 : De la nature du prêt de consommation

Article 1892

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nature du prêt de consommation

Résumé Le prêt de consommation, c'est quand tu prêtes des choses qui se consomment et que l'autre personne doit te rendre la même quantité et qualité de choses.

Le prêt de consommation est un contrat par lequel l'une des parties livre à l'autre une certaine quantité de choses qui se consomment par l'usage, à la charge par cette dernière de lui en rendre autant de même espèce et qualité.

Article 1893

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Nature du prêt de consommation

Résumé L'emprunteur est responsable si l'objet prêté est perdu ou détruit.

Par l'effet de ce prêt, l'emprunteur devient le propriétaire de la chose prêtée ; et c'est pour lui qu'elle périt, de quelque manière que cette perte arrive.

Article 1894

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Nature du prêt de consommation

Résumé On ne peut pas prêter des animaux différents sans que cela devienne un prêt à usage.

On ne peut pas donner à titre de prêt de consommation des choses qui, quoique de même espèce, sont différentes, comme les animaux : alors c'est un prêt à usage.

Article 1895

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Obligations du débiteur dans un prêt en argent

Résumé Si tu empruntes de l'argent, tu dois rembourser exactement la somme prêtée, en utilisant la monnaie actuelle.

L'obligation qui résulte d'un prêt en argent n'est toujours que de la somme énoncée au contrat.

S'il y a eu augmentation ou diminution d'espèces avant l'époque du paiement, le débiteur doit rendre la somme prêtée, et ne doit rendre que cette somme dans les espèces ayant cours au moment du paiement.

Article 1896

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Exception au prêt en lingots

Résumé Si on prête des lingots, la règle précédente ne s'applique pas.

La règle portée en l'article précédent n'a pas lieu si le prêt a été fait en lingots.

Article 1897

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Nature du prêt de consommation pour lingots ou denrées

Résumé Si vous empruntez des lingots ou des denrées, vous devez rendre exactement ce que vous avez pris, même si le prix change.

Si ce sont des lingots ou des denrées qui ont été prêtés, quelle que soit l'augmentation ou la diminution de leur prix, le débiteur doit toujours rendre la même quantité et qualité, et ne doit rendre que cela.