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ARRÊTÉ du 8 octobre 2015

Article 13

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Article 13

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 octobre 2008

Sct. TITRE IER : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTIONS DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 7, Sct. TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS ET PREPARATION AU BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS POMPIERS, Sct. SECTION 1 : APTITUDE MEDICALE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 8, Sct. SECTION 2 : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 9, Sct. SECTION 3 : BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 15, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 16, Art. 17, Art. 19

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Suppression des règles de formation des jeunes sapeurs-pompiers

Résumé. L'article supprime les règles sur la formation et l'organisation des jeunes sapeurs-pompiers.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 octobre 2008Sct. TITRE IER : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERSArrêté du 10 octobre 2008Art. 1 : Création d'un comité technique pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers
→ Version 3
Arrêté du 10 octobre 2008Art. 2 : Aide d'experts pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers
- Arrêté du 10 octobre 2008
Sct. TITRE IER : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTIONS DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 7, Sct. TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS ET PREPARATION AU BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS POMPIERS, Sct. SECTION 1 : APTITUDE MEDICALE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 8, Sct. SECTION 2 : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 9, Sct. SECTION 3 : BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 15, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 16, Art. 17, Art. 19

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