Article précédent

Article suivant

ARRÊTÉ du 8 octobre 2015

Article 13

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 octobre 2008Sct. TITRE IER : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERSArrêté du 10 octobre 2008Art. 1 → Version 3Arrêté du 10 octobre 2008Art. 2 → Version 1Arrêté du 10 octobre 2008Art. 3 → Version 2Arrêté du 10 octobre 2008Sct. TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERSArrêté du 10 octobre 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 10 octobre 2008Art. 5 → Version 2Arrêté du 10 octobre 2008Sct. TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTIONS DE JEUNES SAPEURS-POMPIERSArrêté du 10 octobre 2008Art. 7 → Version 2Arrêté du 10 octobre 2008Sct. TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS ET PREPARATION AU BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS POMPIERSArrêté du 10 octobre 2008Sct. SECTION 1 : APTITUDE MEDICALE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERSArrêté du 10 octobre 2008Art. 8 → Version 1Arrêté du 10 octobre 2008Sct. SECTION 2 : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERSArrêté du 10 octobre 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 10 octobre 2008Sct. SECTION 3 : BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS-POMPIERSArrêté du 10 octobre 2008Art. 10 → Version 1Arrêté du 10 octobre 2008Art. 11 → Version 1Arrêté du 10 octobre 2008Art. 12 → Version 2Arrêté du 10 octobre 2008Art. 13 → Version 1Arrêté du 10 octobre 2008Art. 14 → Version 3Arrêté du 10 octobre 2008Sct. TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERSArrêté du 10 octobre 2008Art. 15 → Version 2Arrêté du 10 octobre 2008Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 10 octobre 2008Art. 16 → Version 1Arrêté du 10 octobre 2008Art. 17 → Version 1Arrêté du 10 octobre 2008Art. 19 → Version 1
- Arrêté du 10 octobre 2008
Sct. TITRE IER : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTIONS DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 7, Sct. TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS ET PREPARATION AU BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS POMPIERS, Sct. SECTION 1 : APTITUDE MEDICALE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 8, Sct. SECTION 2 : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 9, Sct. SECTION 3 : BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 15, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 16, Art. 17, Art. 19

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 10 octobre 2008 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 2 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 4 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 17 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 19 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 16 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 8 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 9 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 10 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 11 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 13 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 12 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 14 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 15 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 7 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 5 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 3 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008art. 1 (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008SECTION 1 : APTITUDE MEDICALE DES JEUNES SAPEUR... (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008SECTION 2 : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008SECTION 3 : BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS-P... (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008TITRE IER : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES ... (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEU... (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTIO... (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIER... (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS (Ab)abroge  Arrêté du 10 octobre 2008TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES (Ab)

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 octobre 2008

Sct. TITRE IER : COMITE TECHNIQUE DE FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : HABILITATION A LA FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE III : FORMATION DES ANIMATEURS DE SECTIONS DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 7, Sct. TITRE IV : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS ET PREPARATION AU BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS POMPIERS, Sct. SECTION 1 : APTITUDE MEDICALE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 8, Sct. SECTION 2 : FORMATION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 9, Sct. SECTION 3 : BREVET NATIONAL DE JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE V : TENUE DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS, Art. 15, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 16, Art. 17, Art. 19