Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles sur les tests comparatifs pour les clones de peupliers
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 24 octobre 2003Sct. TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : ESSAIS COMPARATIFS, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. ANNEXES, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI