Arrêté du 8 octobre 2013

Article 11

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Article 11

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 octobre 2003

Sct. TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : ESSAIS COMPARATIFS, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. ANNEXES, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI

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Suppression des règles sur les tests comparatifs pour les clones de peupliers

Résumé. L'arrêté du 8 octobre 2013 supprime les règles sur les tests comparatifs pour les clones de peupliers.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 octobre 2003Sct. TITRE Ier : GÉNÉRALITÉSArrêté du 24 octobre 2003Art. 1 : Approbation de clones de peupliers pour la reproductionArrêté du 24 octobre 2003Art. 2 : Procédure d'admission des clones de peuplier
→ Version 2
- Arrêté du 24 octobre 2003
Sct. TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : ESSAIS COMPARATIFS, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. ANNEXES, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI

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