Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles du brevet de sauvetage aquatique
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 1979Art. 9 bis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5 : Précision sur la délivrance du brevet et ajout d'obligations administrativesArrêté du 23 janvier 1979Art. 5 : Composition du jury d'examen du brevet de sauvetage aquatique
→ Version 5 : Modification de la composition et de l'organisation du jury d'examenArrêté du 23 janvier 1979Art. 7 : Organisation des sessions de formation et d'examen
→ Version 4 : Simplification des modalités d'organisation des sessions
- Arrêté du 23 janvier 1979Art. 2, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 23 janvier 1979Art. 6
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 1979Art. 10bis, Art. 10ter
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 janvier 1979Art. 1 bis