Arrêté du 6 octobre 2019

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 janvier 1979

Art. 9 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 janvier 1979

Art. 2, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 janvier 1979

Art. 6

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 janvier 1979

Art. 10bis, Art. 10ter

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 janvier 1979

Art. 1 bis

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Modification des règles du brevet de sauvetage aquatique

Résumé. Un arrêté modifie les règles de formation et d'examen pour le brevet de sauvetage aquatique, simplifiant les procédures et clarifiant les responsabilités.

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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