Arrêté du 23 janvier 1979

Article 10ter

Abrogation à venir1 octobre 2026

Créé le 1 janvier 2020 · Sera abrogé le 1 octobre 2026

Le modèle de l'attestation de formation continue du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique est joint en annexe 1.
Le modèle du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique est joint en annexe 2.

Historique des versions

Abrogé à compter du jeudi 1 octobre 2026

Abrogé parArrêté du 29 juillet 2026art. 14

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au mercredi 30 septembre 2026

Créé parArrêté du 6 octobre 2019art. 1

Le modèle de l'attestation de formation continue du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique est joint en annexe 1.
Le modèle du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique est joint en annexe 2.