Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 1 > >
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1 modifié
JORF n°0074 du 28 mars 2017
Arrêté du 6 mars 2017
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 modifié portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'avis du comité technique d'administration centrale en date du 2 mars 2017,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 5-3 > >
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1 créé
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 décembre 2005 > > Art. 6 > >
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Article 7
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 mars 2017.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
L. Lefevre