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Réorganisation de la direction des sports
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1
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modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 modifié portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'avis du comité technique d'administration centrale en date du 2 mars 2017,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 4
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1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 5-3
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1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 6
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En vigueur depuis le 29 mars 2017
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 mars 2017.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
L. Lefevre
En vigueur depuis le mercredi 29 mars 2017