A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1
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Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 modifié portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'avis du comité technique d'administration centrale en date du 2 mars 2017,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 2
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 4
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 5-3
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1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 6
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Créé le 29 mars 2017
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 mars 2017.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports,
L. Lefevre
En vigueur depuis le mercredi 29 mars 2017