Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation de la sous-direction du sport
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation de la sous-direction du sport en ajoutant des responsabilités et en précisant les missions des différents bureaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2005Art. 3 → Version 5
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 3