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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation de la direction des sports
Résumé. La direction des sports change son organisation interne pour inclure de nouvelles sous-directions et une délégation ministérielle.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1 → Version 7
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1