Arrêté du 6 mars 2017

Article 2

Créé le 11 mars 2017

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 décembre 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. 6 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. 8 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. 9 → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Sct. AnnexesArrêté du 27 décembre 2007Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. Annexe III → Version 3Arrêté du 27 décembre 2007Art. Annexe IV → Version 1Arrêté du 27 décembre 2007Art. Annexe V → Version 1
- Arrêté du 27 décembre 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V
Toutefois, les candidats admis avant le 31 décembre 2018 en formation au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité vol libre demeurent régis par les dispositions de l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la spécialité vol libre du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 11 mars 2017