Abrogé par Arrêté du 6 mars 2017 - art. 2 (V)
Créé le 12 janvier 2008 · Abrogé le 31 décembre 2018
Il est créé une spécialité « vol libre » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Arrêté du 27 décembre 2007
Il est créé une spécialité « vol libre » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 6 mars 2017 - art. 2 (V)
Créé le 12 janvier 2008 · Abrogé le 31 décembre 2018
Il est créé une spécialité « vol libre » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Abrogé depuis le lundi 31 décembre 2018
Abrogé parArrêté du 6 mars 2017art. 2 (V)
En vigueur du samedi 12 janvier 2008 au dimanche 30 décembre 2018
Source : Légifrance