Abrogé31 décembre 2018
Abrogé par Arrêté du 6 mars 2017 - art. 2 (V)
Créé le 12 janvier 2008 · Abrogé le 31 décembre 2018
Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :
― parapente ;
― deltaplane.
Arrêté du 27 décembre 2007
Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :
― parapente ;
― deltaplane.
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Abrogé par Arrêté du 6 mars 2017 - art. 2 (V)
Créé le 12 janvier 2008 · Abrogé le 31 décembre 2018
Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :
― parapente ;
― deltaplane.
Abrogé depuis le lundi 31 décembre 2018
Abrogé parArrêté du 6 mars 2017art. 2 (V)
En vigueur du samedi 12 janvier 2008 au dimanche 30 décembre 2018
Source : Légifrance